Comptes rendus

Rappel de l'ordre du jour :

Jury d'assises - tirage au sort des jurés 2015

1- COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DE NANTES METROPOLE

2- FOURRIERE DE VEHICULES AUTOMOBILES

3- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

4- ASSOCIATION DES ST LEGER DE FRANCE ET D’AILLEURS

5- ADHESIONS ET COTISATIONS 2014 DIVERSES

6- DENOMINATIONS DE VOIES CLOS DES PLASSINEAUX, CLOS DE LA CREMAILLERE, CLOS DE LA PIERRE

7- REPRESENTATION AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES

8- CCAS

9- ALSH - DEMANDE D’AGREMENT AUPRES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE

10- TARIFICATION ACCUEIL PERISCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2014 – 2015

11- ACCUEIL PERI SCOLAIRE – REGLEMENT INTERIEUR

12- REMBOURSEMENT D’ARRHES SUITE A ANNULATION DE RESERVATION DE SALLE

13- VENTE DE BOIS – FACTURATION A LA SCIC BOIS ENERGIE 44

14- CONVENTION / CDRP / BALISAGE ITINERAIRE DE RANDONNEE

15- QUESTIONS DIVERSES