Nantes Métropole
2, cours du champ de Mars
44 000 Nantes
Ordre du jour
01- DECISION MODIFICATIVE n° 1 – budget commune
02- ADMISSIONS EN NON VALEUR
03- PARTICIPATIONS FINANCIERES SEJOURS COLLEGES - année scolaire 2014-2015
04- SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS - COTISATIONS
05- SAH : adhésion d’une nouvelle collectivité – Modification des Statuts
06- CDG44 – adhésion convention médecine du travail
07- BUDGET DE FONCTIONNEMENT ECOLE - ANNEE CIVILE 2015
08- CREATION DE POSTE : communication /culture / associations – 20 h 00 hebdo – adjoint administratif territorial 2ème classe
09- ACQUISITION DE PARCELLES : ZO05 - consorts CHATELIER
10- ACQUISITION DE PARCELLE : ZN45
11- ACQUISITION PARCELLE ZP124 – LE GRAND MARAIS DU BOURG
12- EXTENSION SITE DE LA RIVE : validation APD, consultation des entreprises et demande de subvention TDENS
13- PARKING ECOLE : validation APD – Consultation des entreprises et demande de subvention FDSC
QUESTIONS DIVERSES