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Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015
11/09/2015

01- DELEGATIONS DU MAIRE

02- APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES

03- Décision Modificative n° 04

04- Admissions en non-valeur titres de recettes exercice 2012 pour un montant de 14.40 euros

05- TFCE 2016 – maintien du taux à 8.50%

06- OPERATION DE LA CURE – CREATION D’UN BUDGET ANNEXE

07- Restauration de la «Vierge à l’Enfant» - validation travaux , financement, demandes de subventions

08- OPERATION D’AMENAGEMENT DU SITE DE LA CURE: VALIDATION DU PROGRAMME – CONSULTATIONS POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE et OPC

09- RASED – année scolaire 2015-2016 et suivantes

QUESTIONS DIVERSES