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Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2015
03/07/2015

01- SITE DE LA CURE – CHOIX DU SCENARIO

02- DECISION MODIFICATIVE 02 – BP 2015

03- Convention CESU à compter du 1er septembre 2015 pour la garde d’enfants de moins de 6 ans

04- COTISATIONS – SUBVENTIONS – PARTICIPATIONS

05- Convention de gestion et modalités d’organisation des services de cars scolaires avec les autorités organisatrices de second rang

06- Dénomination de la garderie municipale

07- Délibération rectificative règlement intérieur Garderie: effectifs

08- Contrats Aidés CUI/CAE – CONTRAT D’AVENIR – Renouvellement CUI

09- CONVENTION ACCUEIL DES ENFANTS EN PROVENANCE DE BRAINS

QUESTIONS DIVERSES