Compte-rendu Conseil municipal du 7 octobre 2016
07/10/2016

01- PROJET DE LA CURE

02- LOTISSEMENT DE LA FONTAINE – DM N°2

03- BUDGET PRINCIPAL – DM N°2

04- CONTRAT DE CO-DÉVELOPPEMENT NANTES MÉTROPOLE

05- CONVENTION GEONANTES

06- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

07- CONSEIL DES SAGES – COMPOSITION et REGLEMENT INTERIEUR

08- ANIMAUX ERRANTS FIXATION DU TARIF DE RECOUVREMENT DES DÉPENSES OCCASIONNÉES SUITE AU PLACEMENT DES ANIMAUX

09- COTISATION 2016 : AMF 44 ET ADICLA

10- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 – NOMINATION D’UN COORDONNATEUR DE L’ENQUETE DE RECENSEMENT

11- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS

12- ADMINISTRATION GENERALE - RECRUTEMENT D’UN EMPLOI D’AVENIR

13- ENTRETIEN MENAGER ET RESTAURATION SCOLAIRE - RECRUTEMENT D’UN CONTRAT AIDE

14- MODIFICATION DÉLIBÉRATION N°9 CONSEIL MUNICIPAL DU 24.06.2016 - TABLEAU DES EFFECTIFS

15- SUPPRESSION DE L’IFTS

16- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°22 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2016 – TARIFICATION CIMETIERE

17- MONUMENT COMMEMORATIF – DEMANDE DE SUBVENTIONS