Compte-rendu Conseil municipal du 14 avril 2017
14/04/2017

Rappel de l'ordre du jour :

BUDGET ANNEXE DE LA CURE – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016

BUDGET ANNEXE DE LA CURE - COMPTE ADMINISTRATIF 2016

BUDGET ANNEXE DE LA CURE - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 SUR BP 2017

BUDGET ANNEXE DE LA CURE – BUDGET PRIMITIF 2017

VALIDATION CAHIER DES CHARGES – PROGRAMMISTE ECOLE JACQUES BREL

LOCATION MODULAIRE POUR L’ECOLE JACQUES BREL

PARTICIPATION FINANCIERE – LES ARTS 2016

PARTICIPATION FINANCIERE SORTIE PEDAGOGIQUE GS J BREL – ANNEE 2016 – LE 8 NOVEMBRE 2016

MODALITE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES AGENTS

ACTUALISATION INDEMNITE ELUS

APPEL DE FONDS FSL 2017

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR – AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT LEGER LES VIGNES

MUTUALISATIONS – CONVENTION AVEC NANTES METROPOLE

BAC A CHAINE