Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

1/ Rapport d’activités Nantes Métropole – année 2016

2/ Transformation de l’accueil périscolaire en garderie municipale, à compter de janvier 2018

3/ Modification des rythmes scolaires à compter de la rentrée de septembre 2018

4/ Garderie et ALSH: tarifs: création d’une tranche de quotient familial supplémentaire

5/ Restauration scolaire: modification du plafond du taux d’effort

6/ Subvention 2018 pour les sorties scolaires

7/ Conventions de mutualisation Nantes Métropole

8/ Option pour la TVA sur les loyers – Site de la Cure – Bâtiment 1 composé de deux locaux commerciaux

9/ Option pour la TVA sur les loyers – Site de la Cure – Bâtiment 2 composé de trois logements et d’un local professionnel

10/ Décisions modificatives

11/ Projet école: demande de DETR

12/ Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2018 – ouvertures de crédits 2018

13/ Modification des statuts du SAH

14/ Questions diverses