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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2018
30/03/2018

Rappel de l' Ordre du Jour

Convocation du 23 mars 2018

1/ APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU 9 FEVRIER 2018 ET 27 FEVRIER 2018

2/ BUDGET DE LA COMMUNE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017

3/ BUDGET DE LA COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

4/ BUDGET DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2017 SUR 2018

5/ BUDGET DE LA COMMUNE - VOTE DES TAUX 2018

6/ BUDGET DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2018

7/ BUDGET ANNEXE SITE DE LA CURE – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017

8/ BUDGET ANNEXE SITE DE LA CURE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

9/ BUDGET ANNEXE SITE DE LA CURE - AFFECTATION DU RESULTAT 2017 SUR 2018

10/ BUDGET ANNEXE SITE DE LA CURE – BUDGET PRIMITIF 2018

11/ BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA FONTAINE – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017

12/ BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA FONTAINE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017

13 / ADHESIONS – SUBVENTIONS – PARTICIPATIONS 2018

14/ PROJET D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DES BATIMENTS SCOLAIRES: DEMANDE DE DSIL

15/ ACHAT PARCELLE CADASTREE AA91

16/ CONVENTION DE PARTICIPATION AUX CHARGES DU RESEAU D’AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTE (RASED), ETABLIE AVEC LA VILLE DE BOUGUENAIS

17 / CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’EVALUATION PREALABLE, LA FOURNITURE, LA POSE, LES PRESTATIONS DE SERVICE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS RELATIFS A LA VIDEOPROTECTION DES BATIMENTS PUBLICS EN RESEAU LOCAL ET AUTONOME

18/ QUESTIONS DIVERSES