Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2018
12/10/2018

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte rendu de la dernière séance du conseil municipal

POINT 1: Délibération pour la dissolution du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) d’Herbauges

POINT 2: Décision pour la participation de la commune de Saint Léger les Vignes à la construction et à l’exploitation d’une piscine intercommunale

POINT 3: Projet de la Cure – Agencement intérieur de la boulangerie – Décision et demandes de subventions

POINT 4: Projet de la Cure – Agencement intérieur de la boulangerie – Désignation du maître d’œuvre, de l’OPC, du contrôle technique et de la mission SPS

POINT 5: Convention de gestion du CLIC Loire Acheneau – Approbation et autorisation de signature

POINT 6: Convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales (CAF) 2018-2021 – Prestation de service Accueil de Loisirs (ALSH) «extrascolaire» - Approbation et autorisation de signature

POINT 7: Acquisition de la parcelle ZB n°56 – remboursement à Nantes Métropole

POINT 8: Compte-rendu des décisions du maire

POINT 9: Questions diverses