Comptes rendus

RAPPEL ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de la dernière séance du conseil municipal

POINT 1 – Approbation du rapport d’activités 2017 – Nantes Métropole

POINT 2 – Dissolution du SIVOM d’Herbauges – Confirmation - répartition de l’actif et du passif - désignation d’une collectivité pivot

POINT 3 –Création du nouveau SIVOM – Approbation des statuts et désignation des délégués

POINT 4: Budget principal et budget annexe de la Cure: Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 – ouvertures de crédits 2019

POINT 5: Budget annexe de la Cure: Proposition d’emprunts

POINT 6: Collège Saint Hermeland - Bouaye: demande de subvention – sorties éducatives

POINT 7: Projet de parc naturel régional de l’estuaire de la Loire et du lac de Grand Lieu – Participation à la réflexion collective sur le projet

POINT 8: Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’Est – proposition de partenariat financier entre la commune de Saint Léger les Vignes et Nantes Métropole

POINT 9: Convention de servitude entre la commune de Saint Léger les Vignes et Nantes Métropole – réseau d’eaux pluviales

POINT 10: Convention de servitude entre la commune de Saint Léger les Vignes et Nantes Métropole – réseau d’eaux usées

POINT 11: Animaux errants: Fixation du tarif de recouvrement des dépenses occasionnées suite au placement des animaux

POINT 12: Proposition d’adhésion à Loire Atlantique Développement

POINT 13: Compte-rendu des décisions du Maire

POINT 14: Questions diverses