https://www.facebook.com/pg/Mairie-de-Saint-L%C3%A9ger-les-Vignes-101243094895913/posts/?ref=page_internal
Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2019
29/03/2019

Rappel de l'ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la dernière séance du conseil municipal
  • 1 – Budget communal - Approbation du compte de gestion 2018
  • 2 – Budget annexe de la Cure - Approbation du compte de gestion 2018
  • 3 – Budget communal – Approbation du compte administratif 2018
  • 4 – Budget annexe de la Cure - Approbation du compte administratif 2018
  • 5 – Budget communal – Affectation du résultat de 2018 sur 2019
  • 6 – Vote des taux de fiscalité directe locale 2019
  • 7 – Budget communal – Vote du budget primitif 2019
  • 8 -Budget annexe de la Cure - Affectation du résultat de 2018 sur 2019
  • 9 - Budget annexe de la Cure - Vote du budget primitif 2019
  • 10 – Vote des adhésions – subventions et participations 2019
  • 11 - Rénovation salle omnisports: Décision et demande de subventions
  • 12 - Projet de la Cure - Convention de servitude entre ENEDIS et la commune – Approbation et autorisation de signature
  • 13 – Projet de la Cure – Fixation des loyers des professionnels
  • 14 – Nantes Métropole - Programme d’action foncière habitat – parcelles AA n°s96 et 97 – Approbation et autorisation de signature de la convention de gestion
  • 15 – Nantes Métropole – Programme d’action foncière habitat – parcelle ZB n°56 – Approbation et autorisation de signature de l’avenant à la convention de gestion du 3 mars 2009
  • 16 – Nantes Métropole - Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents (risque prévoyance) – Approbation et autorisation de signature de la convention de mandat
  • 17 – Personnel de la collectivité de Saint Léger les Vignes – détermination du taux de promotion d’avancement de grade
  • 18 – Vote pour la rétrocession des parcelles AA339 et AA340 à la commune
  • 19 – Doublement de la RD751 – Conseil départemental – Parcelle ZB n°33 - Consentement pour une prise de possession anticipée des terrains avant signature de la promesse de vente – Approbation et autorisation de signature
  • 20 – Compte-rendu des décisions du Maire
  • 21 - Questions diverses