Date Ordre du jour Document
30/06/2017 Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Rappel de l'ordre du jour

DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS POUR L'ELECTION SENATORIALE DU 24 SEPTEMBRE...

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02/05/2017 Compte-rendu Conseil municipal du 02 mai 2017

Rappel de l'ordre du jour :

ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2 EN DATE DU 14 AVRIL 2017 - BUDGET ANNEXE DE LA CURE - COMPTE...

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14/04/2017 Compte-rendu Conseil municipal du 14 avril 2017

Rappel de l'ordre du jour :

BUDGET ANNEXE DE LA CURE – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016

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24/03/2017 Compte-rendu du 24 mars 2017

01- BUDGET DE LA COMMUNE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016

02- BUDGET DE LA COMMUNE – COMPTE ADMINISTRATIF 2016

03- BUDGET...

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09/12/2016 Compte-rendu Conseil municipal du 9 décembre 2016

01- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE NANTES METROPOLE

02- BUDGET ANNEXE FONTAINE - ECRITURE RECTIFICATIVE AFFECTATION DU...

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07/10/2016 Compte-rendu Conseil municipal du 7 octobre 2016

01- PROJET DE LA CURE

02- LOTISSEMENT DE LA FONTAINE – DM N°2

03- BUDGET PRINCIPAL – DM N°2

04- CONTRAT DE...

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24/06/2016 Compte-rendu du conseil municipal du 24 juin 2016

01- Site de la Cure - Redimensionnement du projet

02- Acquisition de parcelles auprès de la SAFER

03- Accueil périscolaire :...

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29/04/2016 Compte-rendu du conseil municipal du 29 avril 2016

Vous trouverez ici le compte-rendu complet du conseil municipal du 29 avril 2016.

Ordre du jour :

1-PADD

2-Lotissement de...

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04/03/2016 Compte-rendu du conseil municipal du 4 mars 2016

Rappel de l'ordre du jour :

BUDGET DE LA COMMUNE

RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL...

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18/12/2015 Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2015

Ordre du jour :

1- HORAIRES DE LA MAIRIE

2- DETR 2016 – INSCRIPTION PROJET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – CONSTRUCTION D’UNE...

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11/09/2015 Compte-rendu du conseil municipal du 11 septembre 2015

01- DELEGATIONS DU MAIRE

02- APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE...

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03/07/2015 Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2015

01- SITE DE LA CURE – CHOIX DU SCENARIO

02- DECISION MODIFICATIVE 02 – BP...

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07/05/2015 Compte-rendu du conseil municipal du 7 mai 2015

Ordre du jour :

01- ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A UNE
DEMISSION

02- DELEGATIONS - REPRESENTATIONS -...

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03/04/2015 Compte-rendu du conseil municipal du 3 avril 2015

Ordre du jour

01- DECISION MODIFICATIVE n° 1 – budget commune

02- ADMISSIONS...

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26/09/2014 Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2014

Rappel de l'ordre du jour :

01- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL NANTES METROPOLE 2013

FINANCES...

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23/05/2014 Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2014

Rappel de l'ordre du jour :

Jury d'assises - tirage au sort des jurés 2015

1- COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DE...

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28/03/2014 Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2014

1-Election du maire et des adjoints

2-Indemnités du maire

3-Indemnités des adjoints et conseiller municipal...

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28/02/2014 Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014

Compte admnistratif

Compte de gestion

Affectation du résultat

Taux d'imposition 2014 - Habitation - Foncier - Foncier non...

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06/12/2013 Compte-rendu du conseil municipal du 06 décembre 2013
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25/10/2013 Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2013
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