Comptes rendus

Ordre du jour

1/ Nantes Métropole – Approbation du rapport annuel 2018
2/ Budget communal 2019 – décision modificative n°4
3/ Budget communal et budget annexe de la Cure : Prise en charge des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 – ouvertures de crédits 2020
4/ Budget communal : Admissions en non-valeurs
5/ Cure – Vote pour la vente d’un appartement T3 à M. et Mme Christophe LEJAY
6/ Cure - Transfert des terrains du budget communal vers le budget annexe de la cure
7/ Cure – Règlement de copropriété et état descriptif de division – Autorisation pour
régularisation de l’acte de dépôt et signature
8/ Boulangerie – Vote pour la modification de la date de prise d’effet du bail et demande
d’occupation à titre gratuit
9/ Location cabinet de kinésithérapie – Demande d’occupation à titre gratuit
10/Location du salon de coiffure – Demande d’occupation à titre gratuit
11/ Projet extension et restructuration des bâtiments scolaires école Jacques Brel –
Fixation de l’enveloppe budgétaire – Lancement de l’appel d’offre
12/ Vote pour la création d’un poste d’adjoint technique territorial
13/ Nantes Métropole – Maisons de la justice et du droit et point d’accès au droit –
Convention de financement de l’accès au droit – Approbation et autorisation de signature
14/ Nantes Métropole - Adhésion au dispositif « Conseiller en énergie partagé » -
Convention - Approbation et autorisation de signature
15/ Nantes Métropole – Schéma de coopération et de mutualisation de la métropole
nantaise – convention particulière 2 « gestion documentaire et archives » - avenant 1 –
approbation et autorisation de signature
16/ Nantes Métropole – Démarche territoriale de résorption des campements illicites et
intégration des migrants d’Europe de l’Est – Partenariat financier entre la commune et
Nantes Métropole – Proposition d’avenant 2019 à la convention de coopération existante –
Approbation et autorisation de signature
17/ Collège Bellestre - Séjours pédagogiques – demande de subvention
18/ Collège Saint Hermeland – Séjours pédagogiques – demande de subvention
19/ Nouvelles associations de Saint Léger les Vignes – subvention de démarrage – Fixation d’un montant maximum
20/ Association « les doudous de Saint Léger » - demande de subvention de démarrage
21/ Ecole Jacques Brel – Sorties 2019 – Proposition d’attribution de subvention
22/ Parcelle ZB0232 - Convention de servitude entre la commune de Saint Léger les Vignes et Enedis – réseau électrique – Approbation et autorisation de signature
23/ Convention de partenariat relative à la gestion du bac à chaîne situé entre Port Saint Père et Saint Léger les Vignes – Approbation et autorisation de signature
24/ Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires sur le temps périscolaire – Approbation et autorisation de signature
25/ CAF – Convention accès à l’espace sécurisé « Mon compte partenaire » et au contrat de service pris en application– Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature
26/ Compte-rendu des décisions du Maire
27/ Questions diverses