Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 mars 2020
03/03/2020

Ordre du jour:

1 – Budget communal - Approbation du compte de gestion 2019

2 – Budget annexe de la Cure - Approbation du compte de gestion 2019

3 – Budget communal – Approbation du compte administratif 2019

4 – Budget annexe de la Cure - Approbation du compte administratif 2019

5 – Budget communal – Affectation du résultat de 2019 sur 2020

6 – Vote des taux de fiscalité directe locale 2020

7 – Budget communal – Vote du budget primitif 2020

8 - Budget annexe de la Cure - Affectation du résultat de 2019 sur 2020

9 - Budget annexe de la Cure - Vote du budget primitif 2020

10 – Vote des adhésions – subventions et participations 2020

11 – Association «les amis de Léo» - demande de subvention

12 - Collège Saint Hermeland – Séjours pédagogiques – demande de subvention

13 – Cure – Conclusion vente logement

14 – Achat parcelles ZP12 et ZP10p – Approbation et autorisation de signature

15 – Parcelle ZB0232 - Convention de servitude entre ENEDIS et la commune – Approbation et autorisation de signature

16 – Nantes Métropole - Création d’une police métropolitaine des transports en commun – Approbation

17 – Compte-rendu des décisions du Maire

18 - Questions diverses