Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la dernière séance du conseil municipal

Désignation secrétaire de séance

1. Association HERBAUGES ATHLE44 - Demande de subvention
2. Personnel communal - Suppression d’un poste d’ATSEM principal de 1^ère classe
3. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
4. Projet éducatif de territoire 2020-2023 (PEDT) – Approbation et autorisation de signature
5. Conseil des Sages – Désignation des élus siégeant au sein du conseil des Sages
6. Nantes Métropole – Commission intercommunale des impôts directs (CIID) – Désignation de deux représentants
7. Loire Atlantique Développement – Désignation d’un représentant
8. Société d’économie mixte des transports en commun de l’agglomération nantaise (SEMITAN) - Désignation d’un représentant
9. ESTUARIUM – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
10. Comité national d’action sociale (CNAS) – Désignation d’un délégué
11. Nantes Métropole – Convention de gestion relative à la mise à disposition du logiciel «droit de cité» - Avenant de prolongation – Approbation et autorisation de signature
12. Centre de gestion Loire Atlantique – Désaffiliation de la communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire (CARENE) – Approbation
13. Compte rendu des décisions du maire
14. Questions diverses