Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2020
15/12/2020

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal

Désignation secrétaire de séance

1/ Compte rendu des décisions du maire

2/ Budget annexe de la Cure - fixation des durées d’amortissements

3/ Budget annexe de la Cure – vote pour l’attribution d’une subvention communale de fonctionnement du budget principal

4/ Budget principal et budget annexe de la Cure - prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Ouvertures de crédits 2021

5/ Budget principal - Liste des dépenses autorisées au compte 6232 – fêtes et cérémonies

6/ Les Galochets – Convention pour la réalisation d’études urbaines et environnementales préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement – Précisions et modification de l’imputation budgétaire

7/ Budget communal - Décision modificative n°1

8/ Ecole Jacques Brel – Vote pour l’attribution de la subvention annuelle 2021 – sorties et projets éducatifs

9/ Union des Anciens Combattants de Saint Léger les Vignes – Vote pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle

10/ Personnel communal – Vote pour la création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe

11/ Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs

12/ Convention de participation aux charges du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) - Approbation et autorisation de signature

13/ Convention entre le représentant de l’Etat et la commune de Saint Léger les Vignes relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature

14/ Questions diverses