Comptes rendus

ORDRE DU JOUR N°3

Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal

Désignation du secrétaire de séance

1. Présentation de l’Estuarium – Avec intervention de l’agence pour la présentation du projet de PNR

2. Compte rendu des décisions du maire

3. Achat terres agricoles: parcelles concernées ZC4 (430m²) et ZD13 (160m²)

4. Nantes Métropole– Rapport de la chambre régionale des comptes

5. Nantes Métropole- Convention ADS (avenant à la convention d’Autorisation des Droits du Sol)

6. Nantes Métropole- Convention SIG (Système d’Information Géographique)

7. Convention INNOVALYS (Analyses légionnelles)

8. Fond de Solidarité pour le Logement – FSL appel de fond 459€

9. Commission Locale d’Évaluation de Transfert de Charges – Désignation des membres de la CLETC

10. Informations et questions diverses