Nantes Métropole
2, cours du champ de Mars
44 000 Nantes
ORDRE DU JOUR N°6
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal
Désignation du secrétaire de séance
1. Présentation Commission Métropolitaine
2. Délégation consentie
3. Subvention 2021 ASSL
4. Trésorerie: admission non-valeur
5. Modification du règlement de la médiathèque
6. Modification du règlement des Sages
7. Loire Atlantique SPL – Approbation augmentation de capital
8. Ressources humaines: Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Evolutions
9. Ressources humaines: création d’un poste d’ATSEM
10. Ressources humaines: modification du tableau des effectifs
11. Questions diverses
Mairie de Saint-Léger-les-Vignes
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