Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2021
14/12/2021

ORDRE DU JOUR N°7

Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal

Désignation du secrétaire de séance

1. Présentation du rapport annuel de Nantes Métropole

2. Délégations consenties

3. Convention de partenariat Relais Petite Enfance

4. Abrogation de la directive territoriale d’aménagement de l’estuaire de la Loire – enquête publique

5. Création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance de Nantes Métropole – Approbation

6.Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes

7. Convention de partenariat pour le dispositif de téléassistance en Loire-Atlantique

8. Finances: durée d’amortissement des subventions d’équipement

9. Finances: décision modificative amortissement subvention «les Galochets»

10. Questions diverses