Comptes rendus

Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal

Désignation du secrétaire de séance

Présentation de l’UNC (Union Nationale des Anciens Combattants) par M.Yves GIRAUDET

1. Délégations consenties

2. RESSOURCES HUMAINES : création poste administratif de catégorie B

3. RESSOURCES HUMAINES Augmentation temps de travail agent contractuel (1 poste adjoint d’animation)

4. RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

5. Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) –prestations de services accueil de loisirs (ALSH) « extrascolaire » - approbation et autorisation de signature

6. Convention de financement de l’accès au droit

7. Convention multi partie entre FNCCR, Loire-Atlantique SPL et les 9 communes bénéficiaires du dispositif Sequoia 3 : adhésion au dispositif pour rénovation énergétique de l’école partie existante

8. Charte relative à l’aménagement hertzien de Nantes-Métropole

9. Versement subvention exceptionnelle en faveur de l’association SLTS (Saint Léger Transport Solidaire)

10. Désherbage Médiathèque